Mentions Légales

Identité
​
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants :
Contact : administratif@conceptgazservices.com
Design et développement : L'atelier M Communication
Hébergement : Wix - Wix Online Platform Limited - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
​
SARL Concept Gaz Services (CGS)

3 LA PINELIERE 53150 NEAU

SIRET 95327710000012

RCS Laval B 953 277 100


L'entreprise CGS est propriétaire des droits ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, audio, graphismes, logos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Vous pouvez nous contacter à administratif@conceptgazservices.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
​
L'entreprise Concept Gaz Services ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur.
 
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Nous ne sommes pas responsable de ce qui est divulguer sur ces sites.